(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 octobre 1989 par la société EMI RECORDS LIMITED société organisée selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687316.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 2009.
EMI RECORDS LIMITED société organisée selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154007 - Publication au BOPI 1999-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389819 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 22 septembre 1999 - Changement d'adresse n°285068 - Publication au BOPI 1999-09-22